Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

l'épilogue
Mme. Catherine Rouzes
Mme. Christelle Bourgoin

Numéro de dépôt :
3894543
Date de dépôt :
06/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
l\'épilogue de Catherine Rouzes

Présentation de la marque l'épilogue

Déposée le 6 février 2012 par madame Catherine Rouzes et madame Christelle Bourgoin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « l'épilogue »

Les déposants sont madame Catherine Rouzes domicilié(e) 120 Allée Jean Honoré Fragonard - 45160 - Olivet - France et madame Christelle Bourgoin domicilié(e) 83 Rue Bretonnière - 45160 - Olivet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Catherine Rouzes domicilié(e) 120 Allée Jean Honoré Fragonard - 45160 - Olivet - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Catherine Rouzes a également déposé les autres marques suivantes : RIP-online


Mme. Catherine Rouzes - 120 Allée Jean Honoré Fragonard - 45160 - Olivet - France

Mme. Christelle Bourgoin - 83 Rue Bretonnière - 45160 - Olivet - France


Mme. Catherine Rouzes - 120 Allée Jean Honoré Fragonard - 45160 - Olivet - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592036 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Fourniture d'accès à des bases de données.